Mentions légales

1. Éditeur du site et du service

Le site arcane-crm.com et le service Arcane CRM, accessible à l'adresse app.arcane-crm.com, sont édités par :
Dénomination sociale Arcane Powered
Forme juridique Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social 1 000 €
Siège social 142 rue de Rivoli, 75001 Paris, France
Immatriculation RCS Paris 109 293 266 (SIREN 109 293 266)
N° de TVA intracommunautaire FR22109293266
Téléphone
E-mail [email protected]

Président et directeur de la publication : Rayane Abdi, en qualité de Président d'Arcane Powered.

2. Hébergement

Le site et le service sont hébergés par les prestataires suivants.

Application, base de données et fichiers (app.arcane-crm.com)
Hébergeur Railway Corporation
Adresse 548 Market St PMB 68956, San Francisco, California 94104, États-Unis
Téléphone +1 (415) 707-7675
Localisation des données Union européenne

Site vitrine (arcane-crm.com) et réseau de diffusion et de sécurité placé devant l'application
Prestataire Cloudflare, Inc. (Cloudflare Pages et proxy)
Adresse 101 Townsend St., San Francisco, California 94107, États-Unis
Téléphone +1 (650) 319-8930

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et du service (textes, interfaces, logiciels, bases de données, graphismes, logos, vidéos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Arcane Powered ou à ses concédants.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Arcane Powered est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les dénominations « Arcane CRM » et « Arcane Powered », ainsi que les logos associés, sont utilisés par Arcane Powered ; toute utilisation sans autorisation est interdite.

Les marques et logos de tiers cités (notamment Google, Microsoft, Outlook, Stripe, Yousign) appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention n'implique aucun partenariat ni aucune approbation, sauf indication contraire.

4. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés par Arcane Powered, ainsi que l'utilisation de cookies et autres traceurs, sont décrits dans la Politique de confidentialité : https://arcane-crm.com/fr/confidentialite/.

Référent données personnelles : Rayane Abdi, Président, [email protected].

Pour exercer vos droits sur vos données personnelles : [email protected]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), www.cnil.fr.

5. Conditions contractuelles

L'accès et l'utilisation du service Arcane CRM sont régis par :

Le service est réservé aux professionnels.

6. Signalement de contenus illicites

Toute personne peut signaler à Arcane Powered un contenu qu'elle estime illicite, présent sur le site ou hébergé par le service, à l'adresse : [email protected].

Le signalement doit comporter : l'identité et les coordonnées de son auteur, la description précise du contenu et sa localisation (URL ou toute autre indication permettant de l'identifier), ainsi que les motifs pour lesquels il est considéré comme illicite.

7. Médiation

Le service étant réservé aux professionnels, le dispositif de médiation de la consommation (articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation) n'est pas applicable entre professionnels. Les modalités de règlement des litiges entre Arcane Powered et ses clients sont prévues par les Conditions Générales de Vente et d'Abonnement.

8. Contact

Pour toute question : [email protected].

Ces mentions légales sont accessibles à l'adresse https://arcane-crm.com/fr/mentions-legales/.

Dernière mise à jour : 7 octobre 2026.